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1er degré: Sorties scolaires

MAJ du 27 novembre 2010

Tous les enfants doivent-ils obligatoirement être couverts par une assurance?
Auprès de qui formuler sa demande d'autorisation de sortie?

Rappel des choses à savoir avant d'organiser sa sortie :
Elles sont classées en 3 catégories
  1. Sorties régulières, inscrites à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l'école. Elles sont autorisées par le directeur.
  2. Sorties occasionnelles, dans des lieux naturels ou culturels, même organisées sur plusieurs jours consécutifs, mais sans nuitée. Elles sont autorisées par le directeur.
  3. Sorties avec nuitée(s) dans d'autres lieux et conditions de vie. Elles sont autorisées par l'Inspecteur d'Académie.
Les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe sont obligatoires, les autres sont facultatives.

Démarches
  • S'assurer si besoin que tous les enfants sont couverts par une assurance, que les parents ont accepté les dispositions qui seraient prises en cas d'accident (interventions médicales...)
  • Informer les parents et recueillir leur autorisation pour le déplacement (et autres si besoin : photos, repas...)
  • Trouver les encadrants
  • remplir le document d'autorisation de sortie (régulière, occasionnelle avec ou sans nuitées - document spécifique lorsqu'elle se fait avec nuitée) et le transmettre au (à la) directeur (trice) qui autorise le déplacement. Si la sortie n'excède pas la demi-journée, il n'y a pas de délai. Si elle excède la demi-journée, le document devra être rendu au directeur au moins une semaine avant la date de sortie.

Encadrement minimum des sorties (BO du 23/09/99)

Ecole maternelle
et section enfantine
Ecole élémentaire
Sorties régulières et sorties occasionnelles sans nuitées L'enseignant(e) de la classe plus un intervenant ou enseignant

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 élèves.
L'enseignant(e) de la classe plus un intervenant ou enseignant

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15 élèves.
Sorties avec nuitées L'enseignant(e) de la classe plus un intervenant ou enseignant

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8 élèves.
L'enseignant(e) de la classe plus un intervenant ou enseignant

Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10 élèves.
N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.
N.B. 2 : Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.
Vélo : jusque 12 élèves, l'enseignant(e) de la classe plus un intervenant ou enseignant. Au-delà, il faut compter un autre intervenant pour 6 élèves.



Assurance
  • l'assurance des accompagnateurs bénévoles est recommandée mais pas obligatoire.
  • Pour les sorties obligatoires, l'assurance individuelle et responsabilité civile des élèves n'est pas obligatoire. Elle l'est pour les sorties dont la durée dépasse les horaires scolaires.

Quelques idées pour des sorties scolaires autour de Reims
  • Sciences :
    • planétarium de Reims (prendre contact dès le début d'année)
    • pôle sciences à l'école Général Carré de Reims : pour une journée sur un thème scientifique en rapport avec les programme (tout cycle)
    • domaine de Commétreuil : découvrir la vie de la forêt, végétaux et animaux, la mare, les saisons
    • Lac du Der : découvrir la vie aquatique, la forêt, activités sportives (séjour avec nuitées possibles)
    • Givry en Argonne : découverte de la forêt
  • Le temps :
    • écomusée et école 1900 à Oeuilly (près d'Epernay)
    • village des vieux métiers à Azannes (dans la Meuse)
    • musées du Tau et de Saint Rémi à Reims (prendre contact pour préparer la visite)
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